BENIN: Pierre OSHO s’oppose à une LEPI au forceps

BENIN: Pierre OSHO s’oppose à une LEPI au forceps

Écrit par Marcel Zoumènou

C’est dans son manoir d’Adjagbo dans l’arrondissement d’Akassato que le ministre Pierre Osho a décidé de rompre le silence. Vendredi dernier soit une semaine après la clôture des candidatures, il a tenu à donner les raisons de son absence à ce scrutin. L’homme qui a effectué une tournée nationale pour la cause, refuse d’être comptable de la mise en péril de notre système démocratique. « Ayant pris la pleine mesure des risques réels de troubles, d’affrontements et d’instabilité, je me refuse d’être, de quelque manière que ce soit, et si peu que ce soit, comptable de la mise en péril de notre système démocratique. Voilà pourquoi j’ai décidé, la mort dans l’âme, de me retirer de la course à l’élection présidentielle du 06 février 2011 », voilà en substance la raison que donnait Pierre Osho à sa non participation à l’élection présidentielle. L’ex- ministre de la défense a tenu à clarifier la situation une fois pour toutes pour dissiper les malentendus. De quels troubles parle-t-il ? Analysant le processus électoral, il trouve que la réalisation de la Lepi, s’est très tôt éloignée de l’esprit de consensus qui devait la sous-tendre et la faire aboutir. Pour lui, le gouvernement a le dessein réel et délibéré de « conduire le peuple vers une Lepi à marche forcée, vers une Lepi au forceps qui exclut 30% du corps électoral ». Il note trois grandes irrégularités dans le processus électoral. La première concerne l’établissement de la Lepi qui devait être prête selon la loi 60 jours avant le 1^{er tour des élections mais qui malheureusement ne sera prête que le 15 février soit 19 jours avant. Le 2è irrégularité concerne la distribution des cartes d’électeur qui, selon la loi doit durer 23 jours mais qui sont réduits actuellement. La 3è concerne les dépôts de candidature qui doivent intervenir 30 jours avant le scrutin mais hélas réduits aussi. Il ne manque pas de charger la Cour constitutionnelle. « Ce qui donne à cet imbroglio, son caractère le plus inquiétant, c’est le rôle politique joué par la Cour constitutionnelle dans cette marché forcée vers la Lepi », constate Pierre Osho avant d’ajouter que « la Cour a réaffirmé son opposition à une liste autre que la Lepi pour les élections de 2011 ». Il en conclut que le processus ayant conduit à la veille de cette échéance présidentielle du 5 mars n’est rien d’autre que la chronique d’une crise postélectorale annoncée. Et ceci explique son retrait.}

Pierre OSHO

Pierre Osho sur les raisons de sa non-participation au scrutin présidentiel du 27 FEVRIER 2011

Mesdames, messieurs les journalistes,

Chers amis,

Mes chers compatriotes,

Le corps électoral est convoqué pour le dimanche 27 février 2011 en vue du 1er tour de l’élection présidentielle dans notre pays.

Dans tout système démocratique, l’organisation d’une élection est un processus politique et institutionnel qui se déploie en diverses étapes prévues par des lois électorales, conformément à la Constitution. Une de ces étapes, la plus basique sans doute, est marquée par l’établissement de la liste électorale. Il s’agit d’une opération impérative, incontournable, éminemment stratégique et d’une portée politique décisive.

La loi 2009-10 du 13 mai 2009 a institué le Recensement Electoral National Approfondi (RENA) et la Liste Electorale Permanente Informatisée (LEPI). L’objectif du législateur, qui ce faisant, introduisait une innovation de qualité dans notre culture démocratique nouvelle, était de doter le système politique et institutionnel béninois d’un support solide et fiable, d’une référence consensuelle, définie et établie, pour la gestion transparente, équitable et apaisée de tout processus électoral dans notre pays.

Cette noble et louable volonté politique qui devait consacrer la maturité de la démocratie béninoise et garantir durablement des élections transparentes, sincères et donc pacifiques, cette LEPI, puisque c’est d’elle qu’il s’agit, s’est hélas très tôt éloignée de l’esprit de consensus qui devait la sous-tendre et la faire aboutir.

Les trois phases de la LEPI dont on était en droit de s’attendre qu’elles soient menées avec assurance et méthode, dans une ambiance de saine implication de toutes les parties, ont très tôt donné lieu à des improvisations, à des accusations et récriminations réciproques, à des suspicions, à des contestations ouvertes: recensements incomplets ou imparfaits, erreurs dans les enregistrements, gonflements inexpliqués des chiffres de population çà et là, etc...

La confusion et le malaise résultant de cette situation ont pris l’ampleur d’une grave crise politique, avec le remplacement du Superviseur général de la CPS-LEPI et le départ des membres de l’opposition parlementaire du bureau de cette structure.

Face à ce tableau préoccupant, et malgré le concert d’interpellations de la classe politique et de la société civile, le gouvernement s’est enfermé dans une sorte d’autisme politique aussi étrange que suspect.

Mais la vérité, c’est que les nombreuses mises en garde fusant de toutes parts, les multiples appels à la raison émanant des Organisations de la société civile, des milieux confessionnels et des personnalités morales, les protestations véhémentes de l’opposition parlementaire, les déclarations et communiqués de la classe politique en général, n’avaient aucune prise sur le gouvernement de notre pays dont le dessein réel et délibéré était de conduire le peuple vers une LEPI à marche forcée, vers une LEPI au forceps.

Pour ma part, j’ai fait connaître mon sentiment et mes appréciations personnelles à l’occasion d’une interview, le 26 octobre 2010, en disant ceci:

«Cette LEPI doit se réaliser sans précipitations inutiles et dans le consensus le plus large possible pour éviter toute contestation, toute remise en cause et surtout pour garantir la paix sociale, indispensable à la stabilité politique et au développement harmonieux du processus démocratique.

Dans cet ordre d’idées, et dans un cadre de concertations consensuelles, toutes les imperfections, incohérences et insuffisances doivent être corrigées dans l’intérêt supérieur de la nation

» (fin de citation).

Nous sommes à deux semaines du 1er tour de l’élection présidentielle, et force est de constater qu’aucune des insuffisances, imperfections et incohérences unanimement stigmatisées et quotidiennement relayées par la presse, n’ont été corrigées.

Plus de 1.300.000 électeurs potentiels sont encore en attente d’être enregistrés, soit plus de 30% du corps électoral ! Cela est inimaginable, impensable et inacceptable!

La CPS-LEPI, ces derniers jours, s’est voulu rassurante, en agitant le chiffon du ratissage. Mais le subterfuge est grotesque et personne n’est dupe. Et vous savez tous comme moi qu’il ne s’agit ni plus, ni moins que d’une opération trompeuse et soporifique visant à couvrir l’écho de la clameur qui monte, de la protestation civique qui couve, et de la rage citoyenne qui gronde.

Mes chers compatriotes,

A quelques 15 jours de la date fatidique du 1er tour de l’élection présidentielle, la liste électorale n’est pas prête. La CPS/LEPI n’est toujours pas rendu public le bilan définitif des opérations objet de la mission que lui a prescrit la loi. La Commission Electorale Nationale Autonome (CENA) quant à elle, installée hors délais, le 25 janvier dernier, a promptement établi un calendrier électoral.

A ce stade de mon exposé, je m’en voudrais de ne pas appeler votre clairvoyante attention sur un certain nombre de considérations particulièrement édifiantes qui ressortent de l’analyse croisée des situations créées par la CPS/LEPI et la CENA, au mépris des dispositions pertinentes prescrites par les lois électorales.

Il vous sera alors loisible de constater avec moi que depuis l’adoption de la Loi 2009-10, le processus mis en route pour l’avènement de la LEPI a été une sorte de feuilleton politique à rebondissements multiples, qui a fini par instaurer dans le pays, à l’heure où nous parlons, un véritable imbroglio politico-juridico-constitutionnel.

- 1ère illégalité.

Au terme de la loi, la liste électorale doit être prête 60 jours avant le 1er tour du scrutin (article 4 de la loi portant règles générales pour les élections). Selon la CPS/LEPI, elle le sera le 15 février soit 12 jours avant le scrutin.

Comment dans ces conditions, les recours pourraient-ils être recevables, sachant qu’au terme de l’alinéa 4 de l’article 5 de la loi 2009-10 du 13 mai 2009 portant organisation du Recensement électoral national approfondi (RENA) et établissement de la Liste électorale permanente informatisée (LEPI ), en période électorale, le recours dans le cadre du contentieux relatif à la LEPI est recevable au plus tard dans les quinze (15) jours précédant la date du scrutin ?

‘

- 2ème illégalité : Sur la distribution des cartes d’électeurs.

Aux alinéas 3 et 7 de l’article 34 de la loi 2009-10 du 13 mai 2009 portant organisation du Rena et établissement de la LEPI, on lit respectivement : « Le centre de distribution des cartes d’électeurs est ouvert pendant quinze (15) jours ininterrompus de huit (8) heures à dix-huit (18) heures». « A l’installation de la Commission Electorale Nationale Autonome, une nouvelle distribution est organisée par celle-ci sur une période de huit (8) jours. » ; ce qui fait une durée de vingt-trois (23) jours au moins pour l’opération de distribution des cartes. Or, la distribution des cartes d’électeurs ne peut raisonnablement commencer qu’après la mise à disposition de la LEPI, soit après le 15 février 2011.

Les vingt-trois (23) jours comptés à partir de cette date du 15 février amènent au 10 mars 2011, soit onze (11) jours après le 27 février, date fixée pour le 1er tour de la présidentielle. Ce qui signifie que dans le meilleur des cas, l’opération de distribution des cartes d’électeurs coïncidera avec la campagne.

Mais il est à craindre, quand on sait ce que sont les réalités béninoises, qu’elle ne soit pas achevée avant la tenue du 1er tour du scrutin.

Autrement dit, le risque est réel qu’un grand nombre de Béninois, à savoir :

1- Ceux oubliés par le recensement porte à porte ;

2- Ceux dont on n’a pas retrouvé les noms sur les listes électorales ;

3- Ceux qui n’auront pas pu entrer en possession de leurs cartes,

soient privés de leur droit de vote, à moins que le scrutin soit purement et simplement reporté à une date compatible avec le règlement intégral et correcte de tous les problèmes posés. Qui oserait prendre une telle décision si ce report devait induire une violation de la Constitution ?

- 3ème illégalité : En ce qui concerne le dépôt des candidatures.

L’article 8 alinéas 1ers de la loi 2010-26 du 26 juillet 2010 portant règles particulières pour l’élection du Président de la République dispose : « Sous réserve des dispositions de l’article 50 de la Constitution, les dépôts de candidature doivent intervenir 30 jours au moins avant le premier tour du scrutin. » Or, vous le savez, le calendrier de la CENA fixe le délai de ce dépôt entre le 25ème et le 22ème jour avant le premier tour. Il s’agit là encore d’une flagrante violation de la loi.

La résultante de toutes ces illégalités, c’est l’imbroglio politico-juridico-constitutionnel que je viens de stigmatiser et qui n’est autre que la rançon de l’esprit de tricherie, des machinations et de la rouerie politiciennes, de l’opportunisme et de l’imposture politiques.

Ce qui donne à cet imbroglio, son caractère le plus inquiétant, c’est le rôle politique joué par la Cour Constitutionnelle dans cette marche forcée vers la LEPI.

- Tous les recours introduits auprès de la Cour Constitutionnelle au sujet de la violation, par la CPS /LEPI et la MIRENA, des dispositions de la loi 2009-10 relative à l’établissement de la LEPI, n’ont été vidés qu’après l’exécution des opérations auxquelles ils se rapportent. Ainsi les organes chargés de l’établissement de la liste électorale permanente informatisé ont pu poursuivre leurs activités sans qu’il soit possible, pour les partis politiques, de connaitre la position de la Cour et de prendre les mesures conséquentes.

- Dans sa décision DCC 10-147 du 27 décembre 2010, la Cour Constitutionnelle, fidèle à sa logique déjà exprimée dans la décision DCC 10-116 du 08 septembre 2010 qui interdisait de prévoir dans les dispositions transitoires une Liste Electorale Spéciale (LES) en cas d’indisponibilité dans les délais légaux de la LEPI (au plus tard 60 jours avant la date du scrutin), a retoqué la possibilité de recourir à la liste ad hoc prévue par le législateur. De manière à peine voilée, la Cour a réaffirmé son opposition à une liste autre que la LEPI pour les élections de 2011.

Alors se pose la question de savoir si la Cour Constitutionnelle était dans son rôle.

L’Assemblée Nationale n’a eu d’autre choix que de procéder le 03 janvier 2011 à la mise en conformité de la loi portant règles générales pour les élections, en se soumettant quasiment aux injonctions de la Cour Constitutionnelle.

S’accrochant aux décisions de la Cour, comme au radeau de la méduse, la CPS/LEPI se donne quarante cinq (45) jours supplémentaires et affirme que c’est la LEPI qu’elle livrera le 15 février 2011, hors délais, qui sera utilisée pour l’élection présidentielle du 27 février 2011.

Des considérations que je viens de souligner à votre attention, il ressort clairement que la LEPI a été plombée dans sa genèse et dans son développement par la primauté du politique dans le processus de sa réalisation. En effet, je me suis toujours interrogé sur le point de savoir s’il était vraiment utile d’instituer au sommet des structures techniques, une Commission Politique de Supervision?

En d’autres termes, la MIRENA n’était-elle pas suffisante pour concevoir, conduire et mener à bien le processus d’établissement d’une liste électorale?

De plus, en conférant à la loi 2009-10 un caractère immuable et non révisable, sous le couvert de l’autorité de la chose jugée, et au mépris du principe constitutionnel de la séparation des pouvoirs, la Cour Constitutionnelle s’est érigé en législateur de fait.

Il m’est pénible de constater que nombreux sont les béninois qui mettent en doute la Haute Institution chargée de dire le droit et de veiller au respect scrupuleux de la légalité constitutionnelle dans notre pays.

J’ai lu dans la presse que certains compatriotes sont allés jusqu’à soupçonner notre Cour d’être le porte-parole institutionnel de la mouvance présidentielle et de son chef.

Personnellement, je n’irais pas jusque là, mais face au tableau de situation que vous et moi, nous connaissons bien, je suis perplexe et profondément dubitatif !

Le Secrétaire général des Nations Unies, lors de sa récente visite à Cotonou, a vivement plaidé pour que le consensus politique soit placé au dessus de toute autre considération.

Notre Cour Constitutionnelle s’est-elle montrée, depuis lors, à la hauteur de cette pertinente exhortation ?

La question est posée mais je n’en ai pas la réponse, face à la persistance inquiétante des données factuelles bien connues de tous.

Mesdames et messieurs,

Ces observations et ces réserves relatives aux décisions de la Cour, je me devais de les relever car je n’ai d’autre souci que de conjurer le péril

d’une crise postélectorale aux conséquences imprévisibles et incalculables.

Le tableau que je viens de dépeindre n’est pas une vue de l’esprit. Je n’ai présenté que des faits vérifiables, concrets et tangibles.

Ils font l’objet de commentaires dans tous les milieux et suscitent les pires appréhensions dans les cœurs et dans les esprits.

A l’instar de l’immense majorité de nos concitoyens, j’avais appelé de tous mes vœux une LEPI à la hauteur du génie béninois, capable de surprendre le monde par sa démocratie participative et consensuelle et sa vie politique responsable et apaisée.

Tel était le sens de ces propos contenus dans ma déclaration du 26 octobre 2010 quand j’affirmais ceci :

«Les futures consultations électorales organisées sur la base d’une LEPI techniquement irréprochable, issue d’un large consensus politique, feront la fierté de notre nation et garantiront la concorde nationale et la paix sociale, et donc la maturation d’une démocratie participative chez nous au Bénin.

- La manière dont le processus se déroule me donne le sentiment que le gouvernement et la mouvance ont opté pour une LEPI à marche forcée. Et cela ne peut qu’attiser des appréhensions, des inquiétudes, en un mot une réelle suspicion au niveau de l’opposition, suspicion d’autant plus justifiée que le consensus, clairement affirmé et prôné dans la loi 2009-10, n’a jamais pu être réalisé entre les acteurs.

- C’est pourquoi je partage entièrement les positions exprimées par tous ceux qui s’opposent à une LEPI au forceps. »

De toute évidence, cette LEPI chaotique va être imposée au peuple béninois avec tous les risques qu’elle couve en son sein : contestation des résultats pouvant conduire à une crise sociopolitique d’envergure faite d’affrontements partisans, d’instabilité politique et institutionnelle.

Au total, tout le processus ayant conduit à la veille de cette échéance présidentielle du 27 février 2011, n’est rien d’autre que la chronique d’une crise postélectorale annoncée.

L’application des règles du jeu démocratique comme il sied d’y veiller, dans un système institutionnel qui se veut authentiquement démocratique, est constamment et gravement perverti par l’esprit de tricherie, la manipulation et le calcul politicien, le primat de l’esprit partisan sur le loyalisme républicain, et aussi par l’opportunisme politique dans l’exercice des responsabilités politiques.

Toute ma vie j’ai été attaché à l’intérêt supérieur de la nation.

Ayant pris la pleine mesure des risques réels de troubles, d’affrontements et d’instabilité, je me refuse d’être, de quelque manière que ce soit, et si peu que ce soit, comptable de la mise en péril de notre système démocratique.

Voilà pourquoi j’ai décidé, la mort dans l’âme, de me retirer de la course à l’élection présidentielle du 27 février 2011.

J’en suis arrivé à cette extrémité, à cette déchirante et douloureuse décision principalement par amour de mon pays, et pour d’autres raisons que je ne devrais pas évoquer ici publiquement, par simple pudeur.

Je ne suis pas un prophète de malheur. Et Dieu préserve notre pays de tout malheur !

Mais le devoir de vérité doit l’emporter sur toute autre considération !

La vérité est que depuis 2006, je me préparais à l’échéance présidentielle de 2011.

J’ai entrepris depuis deux ans une tournée nationale de prise de contact avec mes sympathisants à travers différentes régions du territoire.

A leur contact, j’ai mesuré la profondeur et l’immensité des attentes. Dans l’intimité de mon bureau, avec le précieux concours de mes collaborateurs immédiats, j’ai conçu un projet de programme qui me paraît être le plus à même de combler les légitimes aspirations de nos concitoyens en matière de santé, d’éducation, d’infrastructures routières, d’environnement, d’activités de production?

J’ai eu le bonheur de mesurer l’audience de ma démarche par le soutien enthousiaste de mes nombreux sympathisants, du grand nombre d’admirateurs qui, au travers de courriers ou à l’occasion de diverses rencontres, me pressaient de me porter candidat à la magistrature suprême.

Je les en remercie du plus profond de mon cœur.

Il paraît, et j’en suis conscient, que je suis une personnalité politique atypique.

Je ne dispose pas d’une structure partisane rompue aux intrigues politiciennes, mais j’ai une armée de concitoyens de toutes origines et de toutes conditions qui adhèrent à mon projet de faire avancer notre pays avec assurance et méthode dans la voie du Renouveau Démocratique, de la modernité et de la prospérité.

Je ne suis pas un homme fortuné ou qui s’est enrichi par le lucre, les détournements et autres combines. Je ne suis ni actionnaire, ni propriétaire de sociétés ayant bénéficié de juteux marchés publics.

Je n’ai de richesse que le fruit de mon travail au service du BENIN d’abord comme enseignant puis comme grands commis de l’Etat: Chef de district, Directeur dans diverses administrations, Commissaire du peuple à l’Assemblée Nationale Révolutionnaire, Directeur de cabinet du Président de la République, Ministre pendant deux quinquennats.

Croyez-moi, mes chers compatriotes,

Ces différentes fonctions, je les ai assumées pour servir.

Elles étaient pour moi un sacerdoce avec ce que cela suppose d’engagement, de loyalisme, d’abnégation et de désintéressement.

Dans le prolongement de cette expérience de serviteur de l’Etat, j’ai éprouvé le légitime désir de servir à la tête de notre pays le BENIN.

Vous me connaissez bien. Vous connaissez mes capacités, mes aptitudes, mes qualités autant que mes défauts. C’est en réponse à l’appel du devoir que je me suis préparé à l’idée de me lancer dans la compétition pour présider aux destinées de notre cher pays.

Mais il me fallait, outre cette foi en mes capacités à assumer la fonction suprême, un projet, une équipe et aussi d’importants moyens financiers.

Pour cette dernière condition: celle des moyens financiers, j’ai enregistré des promesses comme c’est toujours le cas en période pré-électorale.

Hélas, ces promesses ne sont restées que des promesses, et j’ai dû me résoudre à cette réalité à la fois douloureuse et inattendue que les moyens me font défaut.

Ceci explique cela.

Voilà donc les tenants et les aboutissants réels de la situation qui m’a amené à me retirer.

D’ores et déjà me sont parvenus les témoignages du désarroi de milliers de partisans.

Je comprends leur peine, je mesure leur déception et je partage leur amertume.

J’exhorte toutes les béninoises et tous les béninois à accomplir leur devoir civique en participant aux opérations électorales prévues par la Constitution et les lois électorales, dans un esprit de grande sérénité, de responsabilité politique et de loyalisme républicain.

A chacune et à chacun de ceux qui ont cru en moi et partagé mon combat, je demande de participer aux élections malgré les nuages qui obscurcissent l’horizon du prochain scrutin présidentiel.

A mes sympathisants, je demande d’être exemplaires dans leurs comportements durant toute la période électorale.

Je fais confiance à leur esprit patriotique, à leur sens des responsabilités, à leur vigilance et à leur capacité de discernement pour opérer, dans le secret de l’isoloir, le choix que leur dicte leur conscience.

Je ne suis détenteur du vote de personne. Vous ne serez donc pas étonnés, de m’entendre vous dire que je considère que l’électeur est seul juge du bon choix électoral qu’il opère en conscience et dans le refus de toute compromission.

Mes chers sympathisants et amis,

Face à la conjoncture que connaît actuellement notre pays, en ces temps où l’orage d’une crise majeure se fait plus menaçant que jamais, je vous invite à croire à la Nouvelle Espérance que je vous propose.

Mes chers sympathisants et amis,

Au-delà des incertitudes du moment, ayons foi en l’avenir, et dès à présent, préparons-nous pour affronter les échéances ultérieures.

Quoi qu’il advienne du scrutin périlleux qui s’annonce, nous devons continuer d’avoir foi en la pérennité de notre historique processus de Renouveau Démocratique.

Les tourbillons de la contestation électorale n’ébranleront pas les fondements de notre commune patrie. Une fois l’orage passé, il sera toujours temps de nous retrouver pour concourir à l’expression du suffrage.

A cette occasion, je vous proposerai un cadre d’action politique de type nouveau et participatif, capable de briser toutes les chaines de la servitude morale et financière. Individuellement nous ne pouvons rien. Mais tous, ensemble, nous pouvons soulever des montagnes.

Relevons ensemble ce défi qui fera du BENIN le pays qu’il doit être, le pôle d’excellence démocratique qu’il doit constituer dans notre sous-région et à l’échelle continentale.

Cette ambition, nous nous devons de la réaliser avec foi, conviction et saine émulation, pour réinstaurer dans le pays l’esprit qui a animé les pères fondateurs de notre Renouveau Démocratique: l’esprit de consensus et l’éthique nouvelle de la gouvernance politique chez nous au BENIN.

Nous pouvons y arriver car l’on ne voit les étoiles dans le ciel que quand il fait assez noir pour cela !

Vive le Renouveau Démocratique !

Vive le BENIN !

Je vous remercie.